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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROVIA de droit français
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INNOVIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

INNOVIA
EUROVIA Société anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
1445047
Date de dépôt :
15/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2018

Présentation de la marque INNOVIA

Déposée le 15 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) EUROVIA de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INNOVIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROVIA de droit français domicilié(e) 18 Place de l'Europe,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2358438) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 866 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2358438) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INNOVIA est expirée depuis le 15 janvier 2018.

EUROVIA de droit français a également déposé les autres marques suivantes : MELTEM , GEO2 , R-EVOLUTION , EVEA


EUROVIA Société anonyme de droit français - 18 Place de l'Europe,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2358438) - 92500 - France - SIREN 348866260


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2358438) - 75847 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2007 n°2358438 - Publication au BOPI 2007-12-18

Renouvellement sans limitation n°2103584 - Publication au BOPI 1998-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Inscription le 22 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°389286 - Publication au BOPI 2004-03-22

Inscription le 22 mars 2004 - Changement de dénomination n°389287 - Publication au BOPI 2004-03-22

Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432108 - Publication au BOPI 2006-04-13

Inscription le 1 décembre 1997 - Changement d'adresse n°246471 - Publication au BOPI 1997-12-01

Revêtements non métalliques pour sols et chaussées.